Commune d'Orthoux-Sérignac-Quilhan
menu
home
LA MAIRIE
A LA UNE
L'équipe Municipale
Procès verbaux des Conseils Municipaux
Commissions
LA COMMUNE
Nous contacter
Numéros et liens utiles
Plan/Accès
Lieux de culte et cimetières
VIE SOCIALE ET SCOLAIRE
Périscolaire et Centres de loisirs
Du côté de nos aînés
DEMARCHES ADMINISTRATIVES
Démarches administratives
CADRE DE VIE
Urbanisme et Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Sécurité et prévention
Développement durable & environnement
Assainissement
Tri des déchets ménagers
ASSOCIATIONS
Les amis d'Orthoux
Les Calades
ASEO (Restauration église d'Orthoux)
Les Nemrods (Chasseurs)
language
PV du conseil municipal du 12 mars 2026
Accueil
/
LA MAIRIE
/
Procès verbaux des Conseils Municipaux
/
PV du conseil municipal du 12 mars 2026
06/05/2026
PV du Conseil municipal du 12 mars 2026
Pièces jointes
file_download
PV du CM du 12-03-2026.pdf (PDF - 0.32Mo)
×
❮
❯
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes